Mentions légales

Ce site web est édité et exploité par

Impacts Plus
91 rue du Colonel Fabien
92160 Antony
SIREN n° 409236783
Tél : 06 48 25 02 28
Email : martine@impacts-plus.com

Ce site web est hébergé par

SITEGROUND SPAIN S.L.
C/ Serrano 1, 5°
28001 Madrid
Espagne
Tél : 33.805.080522

Ce site web est réalisé par

Agence de communication
MAKER OF NOTHING
6 rue des 100 Gardes
64200 Biarritz
France
www.makerofnothing.com

Organisme de formation enregistré sous le N°11 94 09170 94.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat
Siret 409 236 783 000 83
TVA Intra : FR82409236783

Conditions générales d’utilisation

Ce site web est un site d’informations générales en langue française. Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, simulations, indications, …) ont un caractère purement informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une quelconque réclamation. L’accès au site est libre et anonyme. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et déclare les accepter sans restriction ni réserve.

Propriété intellectuelle et copyright

L’ensemble des éléments du site (textes, photographies, documents…) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive d’Impacts Plus. Par conséquent, toute reproduction, représentation, transmission, diffusion, partielle ou totale, est interdite selon les termes de l’article L. 122-4 du CPI sous réserve des exceptions prévues à l’article L. 122-5 du CPI. Toute utilisation de données figurant sur ce site nécessite une autorisation préalable et expresse. À défaut, le délit de contrefaçon constitué est sanctionné sur le fondement des articles L. 335-2 et suivants du CPI. Pour toute exploitation autorisée de tout ou partie du contenu du site, faire figurer le nom de l’auteur, ses qualités, l’année de publication et la source.

Liens hypertextes

L’éditeur ne saurait engager sa responsabilité sur le contenu des informations figurant sur les pages auxquelles les liens hypertextes du présent site renvoient.

Droits d’accès

Conformément au chapitre V de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’accès à vos informations personnelles.